Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CUVEE DE LA CHANCELIERE
Numéro de dépôt :
1382250
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/03/1996
Présentation de la marque LA CUVEE DE LA CHANCELIERE
Déposée le 18 mars 1986 par PHILIBERT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA CUVEE DE LA CHANCELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CUVEE DE LA CHANCELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DE LA CHANCELIERE est expirée depuis le 18 mars 1996.
PHILIBERT André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19